Mentions légales - édition, utilisation, reproduction et liens du site internet


Édition du site internet de l'Établissement Médical de La Teppe


Le but de la publication de ce site internet est de proposer de l'information aux différents publics auxquels s'adresse l'Établissement Médical de La Teppe.
Les contenus présents dans ce site ont été rédigés par des professionnels de l'établissement. Aucun message n'est orienté ou basé sur un caractère publicitaire.
Le financement de l'édition de ce site est entièrement assuré par l'Établissement Médical de La Teppe et ne bénéficie d'aucun autre financement extérieur par des sponsors ou de la publicité.
Toutes les informations de ce site ne sont données qu'à titre informatif et ne sauraient engager la responsabilité de l'Établissement Médical de La Teppe. Tout lien vers un contenu externe ou un autre site internet présent dans ces pages ne garantie en rien la qualité des informations fournies par ces tiers.

Si une erreur, de quelque nature que ce soit, s’est glissée dans le contenu d'une des pages du site internet de l'Établissement Médical de La Teppe, nous nous en excusons par avance et vous remercions d'effectuer son signalement à l’adresse suivante : marianne.camusteppe.org



Utilisation du site internet, navigation et traitement des données personnelles


Conformément à la loi N°78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, aucune information personnelle ne peut être collectée à votre insu.

Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers. Vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des informations nominatives vous concernant en écrivant à :

Établissement Médical de La Teppe
Service communication
Marianne Camus
25 avenue de la Bouterne
26602 - Tain l'Hermitage

Dans le cadre de la navigation sur le site internet des cookies peuvent être enregistré par votre navigateur internet si celui-ci le permet. Ces cookies ne sont utilisés qu'à des fins techniques : vous permettre une navigation confortable, et nous permettre de comptabiliser anonymement les visites dans un cadre statistique. Aucun cookie dit "traceur" n'est utilisé par notre site, et nous n'avons recours à aucun prestataire tiers susceptible d'enregistrer un cookie sur votre navigateur.


Reproduction de contenus et liens externes pointant vers le site internet de l'Établissement Médical de La Teppe


Les documents mis en ligne sur ce site peuvent tous être utilisés sous réserve du respect des dispositions du Code Français de la propriété intellectuelle qui s'y appliquent.


La reproduction des pages du site de l’Établissement Médical de La Teppe sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des conditions présentées ci dessous :

  • La diffusion des documents provenant du site doit être gratuite.
  • Les documents reproduits doivent l’être sans aucune modification, ni altération d'aucune sorte.
  • Le site www.teppe.org dont les documents sont issus doit obligatoirement être cité comme source. De plus, la mention indiquant que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités doit impérativement être indiquée.


La reproduction des pages du site de l’Établissement Médical de La Teppe sur un support électronique est autorisée, sous réserve du respect des conditions présentées ci-dessous :

  • L’utilisation des documents provenant du site doit être gratuite (l’utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue) et ne doit être employée qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles.
  • Les documents reproduits doivent l’être sans aucune modification, ni altération d'aucune sorte
  • Le site www.teppe.org dont les documents sont issus doit obligatoirement être cité comme source. De plus, la mention « Droits réservés » doit impérativement être indiquée.


La mise en place d'un lien hypertexte renvoyant vers le contenu du site Internet de l'Établissement Médical de La Teppe est possible si les conditions suivantes sont réunies:

  • l'adresse de l'établissement doit être indiquée : Établissement Médical de La Teppe : 25 avenue de la Bouterne - 26602 - Tain l'Hermitage
  • le renvoi vers les pages du site www.teppe.org doit obligatoirement générer l'ouverture d'une nouvelle fenêtre. L'ouverture de ce lien vers le site de l’Établissement Médical de La Teppe ne doit en aucun cas se faire à l'intérieur des pages d'un autre site.
  • La création d'un lien hypertexte vers une page du site de l’Établissement Médical de La Teppe doit être explicite. Pour cela, elle doit faire apparaître une mention précisant le nom et l'adresse du site de l’Établissement Médical de La Teppe.
  • L’utilisation des documents provenant du site doit être gratuite (l’utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue) et ne doit être employée qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles.
Attention ! Cette autorisation ne s'applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.


© 2016-2017 Etablissement Médical de La Teppe
Réalisation graphique / composition des pages : Estève Design Graphique
Réalisation technique / programmation : JOK@WEB




25, avenue de la Bouterne - CS 9721
26602 - Tain l'Hermitage Cedex
Tél.: 04 75 07 59 59
Mentions légales