Info qualité


Politique et programme Qualité – Sécurité des soins


Attachée de longue date à l’amélioration du service rendu aux usagers, l’Association Établissement Médical de La Teppe impulse depuis de nombreuses années une démarche qualité et de gestion des risques, axée sur l’amélioration de la prise en charge, de l’accompagnement et de la sécurité des soins.

Cette démarche se veut résolument centrée sur le patient et le résident et engage à ce titre tous les professionnels des établissements, médecins, soignants, éducateurs, personnels techniques, logistiques et administratifs, qui jouent, chacun à son niveau, un rôle important dans la qualité du service rendu aux usagers. Les représentants des usagers sont associés à cette démarche.

La politique qualité est articulée autour de trois orientations principales qualifiant notre démarche qualité et déclinée en trois engagements nécessaires à leurs atteintes :


« Notre démarche » :

  • L’anticipation
    C’est prévenir les risques quelle qu’en soit la nature et mettre en œuvre les actions permettant de les éviter.
  • L’organisation
    C’est poser clairement les actions, les processus et l’ensemble de la démarche dans un système formalisé et accessible.
  • L’implication
    C’est la communication, l’information, la responsabilisation de chacun autour des valeurs de la démarche qualité et des objectifs à atteindre.

« Nos engagements » :

  • Optimiser la prise en charge et le respect des droits des usagers ;
  • Garantir aux personnes accueillies et aux professionnels, un bon niveau de sécurité ;
  • Poursuivre les démarches d’évaluation et la dynamique d’amélioration continue de la qualité.

L’Association Établissement Médical de La Teppe procède à la certification de son établissement hospitalier par la Haute Autorité de Santé (HAS) tous les 4 ans, et met en œuvre l’évaluation externe de ses établissements médico-sociaux, tous les 7 ans.

L’objectif de l’Association est d’offrir aux usagers, des soins et un accompagnement de qualité, les plus sûrs possibles, intégrant la dimension éthique et des conditions d’accueil adaptées.

Cette politique est déclinée en un programme organisé autour de 5 axes :

  1. Ancrage de la démarche qualité dans toutes les approches des processus.
  2. La maitrise des risques pour pérenniser une culture forte de sécurité.
  3. Implication, prise en compte des attentes des usagers et respect de leurs droits et libertés dans les démarches d’amélioration de la qualité.
  4. L’analyse des pratiques pour améliorer le service rendu et la performance de la prise en charge.
  5. Poursuite de l’engagement dans la politique du développement durable.


Certification secteur sanitaire – évaluation externe secteur médico-social


L’établissement médical de la Teppe, comme les 2649 autres établissements de santé en France, est réglementairement soumis, par la Haute Autorité de Santé (HAS), à l’évaluation de la qualité de ses soins et de la sécurité des patients qu’il prend en charge. Ce dispositif, appelé « certification des établissements de santé », est une procédure d’évaluation externe obligatoire des établissements de santé. Des professionnels de santé mandatés par la HAS réalisent les visites de certification sur la base d’un manuel, référentiel qui permet d’évaluer la mise en œuvre des démarches qualité et de gestion de risques de l’établissement de santé. L’objectif de la certification est de porter une appréciation indépendante sur « l’engagement qualité » dans la délivrance des prises en charge et des prestations d’un établissement de santé.

Certification HAS, V 2014 La dernière visite de certification de la Haute Autorité de Santé a eu lieu du 5 au 9 octobre 2015.
La HAS a décidé d’un niveau global de certification côté « C ». Pour chacun des items investigués, le niveau de quotation est le suivant :
  • Droits des patients : cotation « A »
  • Parcours des patients : cotation « A »
  • Management de la prise en charge médicamenteuse : cotation « C »
  • Management de la qualité et des risques : cotation « A »
  • Dossier patient : cotation « B »
  • Système d’information : cotation « A »

Evaluation externe des établissements médico-sociaux L’évaluation externe s’est déroulée de mi-septembre à fin octobre 2014 pour les 6 établissements médico-sociaux de la Teppe (FAM, MAS, EHPAD Ile Fleurie, ESAT, Foyer d’hébergement et Foyer appartement les Lavandes) par le cabinet : « des idées + des hommes ».

Ces 6 établissements médico-sociaux ont satisfaits à la procédure d’évaluation externe conformément aux préconisations de l’Agence Nationale de l’Evaluation et de la qualité des établissements et Services sociaux et Médico-sociaux (ANESM).
Les rapports définitifs ont été envoyés à l’ARS et au Conseil Général le 29/12/2014.

NB : les évaluations externes conditionnent le renouvellement des autorisations de fonctionnement.





25, avenue de la Bouterne - CS 9721
26602 - Tain l'Hermitage Cedex
Tél.: 04 75 07 59 59
Mentions légales